Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

3 résultats pour la valeur "09/10/2020" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Culture" du filtre Domaine

POLITIQUE LECTURE PUBLIQUEAPPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIATACTION CULTURELLE DE LA MEDIATHEQUE DEPARTEMENTALE DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DES STATUTS D'ARCHEOLOGIE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE DEPOT DE COPIESDE SAUVEGARDE DE MICROFILMS ET D'IMAGES NUMERIQUESAU CENTRE NATIONAL DU MICROFILM ET DE LA NUMÉRISATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page